Se transformer, s'aligner, s'épanouir Coach en Psychologie Positive

Vue d’ensemble

Le site Bien dans ta Boite a été mise en place par Laura Besson, qui est l’exploitante de ce site. Toute prise de commande d’un service de Bien dans ta Boite, d’un programme en ligne ou d’un produit digital suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite souscrire à une prestation de service de Bien dans ta Boite ou d’un programme en ligne. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Article 1 : Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des différentes sites, plateformes, contenus de Laura Besson Auto-Entrepreneur, aussi appelé dans le présent document : “Laura Besson”, « je », “nous”, “notre”, « mon ». Est considérée comme « client » toute personne, physique ou morale, particulier ou professionnel, réalisant avec ou auprès de Laura Besson Auto Entrepreneur une commande validée via nos plateformes de paiement sécurisée, pour l’un de nos services ou produits.

Toutes les informations, outils, téléchargeables et services disponibles sur le site impliquent l’acceptation de l’ensemble des politiques, conditions et modalités énoncés dans les présentes conditions générales de vente.

En utilisant ce site et/ou en achetant un produit digital, vous acceptez les conditions générales de vente ici énoncées. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales de vente, vous ne devez pas accéder à ce site ni utiliser les services et produits digitaux. Si ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Tout ajout à ce site (fonctionnalité, outils, produit digital, service) est également concerné par les présentes conditions générales de vente. Vous pouvez, à tout moment, consulter cette page afin d’avoir accès aux dernières mises à jour. Laura Besson, propriétaire et éditrice de http://biendanstaboite.fr, se réserve le droit de modifier et mettre à jour les présentes conditions générales de vente à tout moment. Il incombe à l’utilisateur du site de consulter régulièrement cette page pour vérifier si d’éventuelles modifications ou mises à jour ont été apportées.

Les programmes en ligne sont hébergés sur https://biendanstaboite.teachable.com

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les “CGV”) ont pour objet, d’une part, d’informer toute personne sur les conditions et modalités dans lesquelles http://biendanstaboite.fr propose à la vente au client (tel que défini ci-après) des services et programmes en ligne via www.biendanstaboite.fr et https://biendanstaboite.teachable.com et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de services sur biendanstaboite.fr. Le fait pour tout client de commander un service ou un programme en ligne proposé à la vente sur http://biendanstaboite.fr et sur https://biendanstaboite.teachable.com emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV dont le client reconnaît explicitement avoir pris connaissance préalablement à la conclusion d’une commande. Le client déclare être majeur et avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des CGV ou agir sous la supervision et avec l’accord d’une personne ayant l’autorité parentale. http://biendanstaboite.fr se réserve la possibilité de modifier à tout moment les CGV. Néanmoins, seules seront applicables à une commande les CGV acceptées par le client au moment de la conclusion de ladite commande.

Article 3 : Limitations d’âge

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous m’avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

L’utilisation des services, produits digitaux ou programmes en ligne à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de leur utilisation, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).

Article 4. Formation du contrat et commandes

4.1. Tarifs

Les prix de vente des services, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande du client.

Les prix de vente des services peuvent être modifiés par www.biendanstaboite.fr à tout moment. Les prix applicables à une commande sont ceux indiqués au client lors du récapitulatif précédant la conclusion de la commande par le client.

Tous les prix sont indiqués en TTC (toutes taxes comprises, au taux de 20% de TVA française) et en euros, hors frais de traitement de la commande ou frais de port.

4.2. Commande

Toute commande suppose l’adhésion aux CGV, sans préjudice de conditions particulières conclues le cas échéant entre les Parties. A partir du moment où le client confirme une commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les CGV, les prix, volumes et quantités des produits commandés, ainsi que les frais et taxes applicables à ladite commande.

Article 5. Paiement

Toute commande est payable dans la monnaie indiquée lors de la commande. Le paiement s’effectue lors de la commande par le client. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Pour régler sa commande, le Client dispose des modes de paiement suivants :

  • Paiement par carte bancaire via Stripe sur https://biendanstaboite.teachable.com
  • Paiement par PayPal sur http://biendanstaboite.teachable.com
  • Paiement par virement dans le cadre des services de coaching et consulting Bien dans ta Boite

Le client garantit à http://biendanstaboite.fr qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, parmi ceux disponibles, lors de la passation de sa commande.

http://biendanstaboite.fr se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande, quels que soient sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le client, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation de http://biendanstaboite.fr ou au paiement d’une commande.

http://biendanstaboite.fr utilise un outil de paiement sécurisé pour les programmes en ligne via https://teachable.com : Stripe. La sécurité du paiement repose sur l’authentification du client et sur la confidentialité de l’intégralité des données. Pour assurer cette sécurité, le prestataire de paiement utilise des techniques réputées fiables de cryptographie et respecte les différentes réglementations bancaires applicables. Teachable est responsable en cas de litiges de ce genre. Vous acceptez que les conditions de paiement concernant les programmes en ligne et produits digitaux dépendent des conditions de https://teachable.com et que Laura Besson, propriétaire de http://biendanstaboite.fr ne peut être tenue pour responsable d’une quelconque modification, annulation ou suppression des conditions de la plateforme https://teachable.com

Le paiement est demandé et exigé au moment de la commande, y compris pour les services, produits ou article en pré-vente ou précommande. Le paiement ou règlement peut réaliser par carte bancaire ou Stripe. Chaque paiement est sécurisé, les données sont chiffrées, cryptées. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe et ne saurait m’être imputée.

Article 5 : Annulation, remboursement et retour

À la seule discrétion de Laura Besson Auto-Entrepreneur, Laura Besson Auto-Entrepreneur peut vous fournir de temps à autre une politique de remboursement des produits et/ou services qu’elle vous fournit.

Si, pour une raison quelconque, Laura Besson Auto-Entrepreneur ne fournit pas une politique de remboursement pour l’un de ses produits ou services, aucun remboursement ne sera disponible pour ce produit ou service, notamment si Laura Besson Auto-Entrepreneur a déjà livré ou rendu disponible son produit ou son service auprès de vous. Les politiques de remboursement de l’entreprise peuvent différer d’un produit à l’autre, d’un service à l’autre et ces politiques peuvent changer à tout moment à la seule discrétion de Laura Besson Auto-Entrepreneur.

L’article L221-28 du Code de la Consommation stipule que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats « De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques ».

Ebooks et produits digitaux

L’utilisateur reconnait qu’un délai de rétraction ne s’applique pas à la commande des Ebooks et des programmes en ligne laquelle est exécutée par l’envoi de liens de téléchargements et/ou de consultation valant livraison définitive. En cas d’achat d’un contenu digital non fourni sur support matériel, le client renonce expressément à son droit de rétractation. À partir du moment où le client a reçu les liens de téléchargement des Ebooks commandés et/ou l’accès aux programmes en ligne, il ne bénéficie plus d’aucune possibilité d’annuler sa commande et le prix de son achat sera automatiquement débité, même s’il décide par la suite de renoncer au téléchargement des dits fichiers.

Dès l’envoi des liens de téléchargement, les commandes de fichiers digitaux ne peuvent donner lieu à aucun échange, retour ni aucun remboursement.

Article 6 : Responsabilités

http://biendanstaboite.fr ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages qui pourraient survenir du fait de l’achat des programmes en ligne ou des services. De même, la responsabilité de http://biendanstaboite.fr au titre des obligations des CGV ne saurait être engagée en cas de survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises.

Vous reconnaissez que Laura Besson Auto-Entrepreneur n’a fourni aucune garantie quant aux résultats de toute action, qu’elle soit recommandée ou non sur ce site. Laura Besson Auto-Entrepreneur ne peut garantir que ses services et produits seront constamment disponibles et sans erreur. De plus, Laura Besson Auto-Entrepreneur se réserve le droit de supprimer ses services et produits digitaux de temps à autre et pour une durée indéterminée voire supprimer de manière définitive ses services et produits digitaux sans vous en avertir au préalable.

En acceptant les présentes conditions générales de vente, vous reconnaissez que Laura Besson Auto-Entrepreneur ne peut être tenue pour responsable en cas de blessures, dommages directs ou indirects, pertes ou dommages consécutifs de quelque nature que ce soient, résultant de votre utilisation de tout service ou produit digital provenant de Laura Besson Auto-Entrepreneur, de ses contenus et de ses sites.

Les informations contenues dans les services, programmes en ligne et produits digitaux de Laura Besson Auto-Entrepreneur ne doivent pas être comprises et interprétées comme des conseils juridiques, médicaux, financiers, fiscaux ou de tout autre nature. Vous reconnaissez également votre responsabilité dans votre réussite ou non dans les programmes en ligne, services et produits digitaux. Les bénéfices seront les résultats de vos propres efforts et de votre implication, de votre situation et de nombreux facteurs échappant, de fait, au contrôle et à la connaissance de Laura Besson Auto-Entrepreneur. Vous reconnaissez également que des résultats obtenus précédemment, par vous ou par d’autres clients de ces services, programmes en ligne et produits digitaux, ne vous garantissent pas les mêmes résultats.

Votre capacité ou votre incapacité à utiliser les services, programmes en ligne ou produits digitaux de Laura Besson Auto-Entrepreneur est à votre seul risque.

Article 7 : Accès

L’accès aux produits digitaux et aux programmes en ligne se fait via la plateforme Teachable. Après chaque commande, vous recevrez par email, vos identifiants et mot de passe uniques. Vous devez les conserver de façon privée et sécurisée.

Vous êtes responsable en tant que client de la bonne indication de vos coordonnées (adresse email, nom, prénom, mot de passe) afin d’avoir accès à vos achats.

Article 8 : Protection des données personnelles

Des données à caractère personnel relatives au client, à l’utilisateur consultant http://biendanstaboite.fr ou au destinataire d’une commande sont collectées sur http://biendanstaboite.fr. Ces données nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu’aux relations commerciales entre http://biendanstaboite.fr et le client sont destinées à l’usage de http://biendanstaboite.fr.

Par l’intermédiaire de http://biendanstaboite.fr, le client qui y a expressément consenti peut donc être amené à recevoir des prospections émanant de partenaires commerciaux de http://biendanstaboite.fr.

En passant commande sur http://biendanstaboite.fr, le client peut également être informé des offres de http://biendanstaboite.fr sous forme de newsletters, emails événementiels ou emails d’offres personnalisées de produits et services fournis par http://biendanstaboite.fr. Si le client ne souhaite plus recevoir ces propositions de http://biendanstaboite.fr, il peut en informer http://biendanstaboite.fr à tout moment par e-mail (laura@biendanstaboite.fr) ou via le formulaire de contact (Disponible dans la rubrique Contact de http://biendanstaboite.fr.)

Conformément à la loi “Informatique & Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant qui s’exerce en écrivant à l’adresse suivante laura@biendanstaboite.fr ou par le formulaire de contact présent sur le site.

http://biendanstaboite.fr conserve les données des utilisateurs pour :

  • la gestion des abonnements à la newsletter pour une durée de 3 ans à compter du dernier contact. En cas de désabonnement, www.biendanstaboite.fr désactive l’envoi des newsletters.
  • Les commandes de programmes et services : les données recueillies sont conservées pour les besoins de l’exécution de votre commande, puis pendant la durée nécessaire à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat ; ces données peuvent être archivées conformément aux dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique.

Concernant les utilisateurs mineurs, http://biendanstaboite.fr ne vise pas comme public les mineurs. L’accès à http://biendanstaboite.fr ne leur est toutefois pas interdit car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.

Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le Site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter laura@biendanstaboite.fr pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations.

Plus d’infos sur la page de politique de confidentialité.

Article 9 : Informations sur les produits

Vous reconnaissez n’avoir aucun droit de modification, copie, reproduction et création de travaux dérivés de ce site, des services, produits digitaux et programmes en ligne de Laura Besson Auto-Entrepreneur. En achetant ces derniers, vous acceptez ne pouvoir les utiliser que pour votre usage personnel et que vous ne pouvez ni les vendre ni les distribuer sans consentement écrit et explicite de Laura Besson Auto-Entrepreneur.

Article 10 : Propriété intellectuelle

L’accès à www.biendanstaboite.fr ne confère aux utilisateurs et clients du site aucune prérogative sur les éléments de www.biendanstaboite.fr, protégés par des droits de propriété intellectuelle, notamment, sans que cette liste soit limitative, les informations, données, photographies, marques, images, dessins, graphismes, animations, textes.

Ces contenus restent la propriété exclusive de Bien dans ta Boite. En conséquence, aucune utilisation de ces contenus ne pourra être faite par les utilisateurs et clients, en ce compris notamment la copie, la reproduction, la représentation, la modification, la traduction, la création de produits dérivés, distribution ou toute autre exploitation.

Article 11 : Utilisation des produits digitaux et programmes en ligne

Protection des droits d’auteurs

Le contenu des produits digitaux et programmes en ligne commandés via la plateforme https://teachable.com ainsi que tous les éléments reproduits sur http://biendanstaboite.fr de téléchargement, tels que les textes, commentaires, illustrations, documents iconographiques, etc., sont protégés par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle.

À défaut, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes Conditions générales d’achat constitue un acte de contrefaçon, qui expose l’utilisateur à des poursuites judiciaires, civiles ou pénales dans le cadre des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 12 : Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 13 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 14 : Non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 15 : Loi applicable

Les ventes de Produits sont soumises à la loi française.

http://biendanstaboite.fr, les CGV et les commandes effectuées via http://biendanstaboite.fr et leur exécution sont régis exclusivement par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGV ou d’une commande sera jugé conformément au droit français et relèvera de la compétence des tribunaux d’instance ou de grande instance de Lyon ou de la juridiction du lieu où le client demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

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